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Adaptation des pratiques de marché de la Place française à T2S

La mise en œuvre de TARGET2-Securities (T2S) dans la zone ESES (Euroclear Settlement of Euronext-zone Securities), ainsi que les évolutions des services et fonctionnalités apportées à cet effet par le dépositaire central français, Euroclear France, ont nécessité pour la Place française d'adapter certaines pratiques de marché en vigueur.

Afin de répondre à ce besoin, l’AFTI a créé début 2015 le groupe « Adaptation des Pratiques de Marché à T2S » ou GAPM. Ce groupe et les experts financiers du CFONB ont défini des pratiques de marché. Chacune d’elle décrit la pratique existante et l’impact de T2S sur celle-ci, ainsi que la pratique recommandée dans le cadre de la mise en œuvre de T2S.

La liste récapitulative des fiches disponibles au 12 janvier 2017 ainsi que les fiches elles-mêmes sont reprises ci-dessous. Pour les consulter, cliquez sur leur référence.

- Liste récapitulative (cliquer ici)

- Coordonnées d’Instruction de Règlement-Livraison - Critères de matching obligatoires (MS-MATCH-CRITE-01)

- Usage du champs optionnel : client du participant du CSD (MS-MATCH-CRITE-02)

- Utilisation des critères additionnels de matching (MS-MATCH-CRITE-03)

- Bascule du mode d’instruction des cessions temporaires en mode Achat / Vente et traitement en période transitoire (MS-SETTL-CESSIONSTEMP-01)

- Traitement post-T2S des cessions temporaires (MS-SETTL-CESSIONSTEMP-02)

- Traitement des OST avec utilisation des Free Of Payment Without Matching (MS-SETTL-FRANCO-01)

- Transfert de portefeuille (MS-SETTL-FRANCO-02)

- Conversions - changement de forme des titres (MS-SETTL-FRANCO-03)

- Modalités de traitement des instructions sans paiement (MS-SETTL-FRANCO-04)

- Migration des instructions positionnées en ICPG3 par les deux contreparties (MS-SETTL-ICPG-01)

- Utilisation de la fonctionnalité de Hold & Release (MS-SETTL-PREMAHR-01)

- Traitement des instructions sur le marché primaire (MS-SETTL-PRIMAIRE-01)

- Impact de T2S sur le nominatif (NE-NOMIN-SETTL-01)

- Traitement des OST sur flux dans le cadre de la bascule des cessions temporaires en mode Achat / Vente Opérations non compensées par LCH SA (OF-FLUX-CESSIONSTEMPORAIRES-01)

- Traitement des OST sur flux sur les cessions temporaires en cible post-T2 Opérations non compensées par LCH SA (OF-FLUX-CESSIONSTEMPORAIRES-02)

- Mode de paiement des commissions OST hors ESES (OF-OST-RETRO-01)

- Marquage optionnel avec un BIC11 du règlement-livraison - Fonds (OP-SETTL-MARQUAGE-01)

- Optimisation du dénouement des ordres en montant - Fonds (OP-SETTL-MONTANT-01)

- Modalités de règlement-livraison en cas de retard - Fonds (OP-SETTL-RETARD-01)

- Règlement-livraison des ordres en titres et cash dissociés - Fonds (OP-SETTL-RLDISSOCIE-01)

- Définition de la trade Date - Fonds (OP-SETTL-TRADE-01)

- Transformations sur les OST de réorganisation obligatoire (OS-OST-TRANSFO-01)

- Identification de l'agent dans les confirmations (RE-CPTY-AGENT-01)