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CN8 - Données de référence pour les services financiers

La CN8 couvre notamment les aspects identifiants, codes et classements et attributs, pour les entités, transactions, instruments financiers, devises, produits et marchés. Elle est présidée par Pierre Colladon (Société Génerlae Securities Services) et comprend 16 membres représentant les 11 organismes suivants :

- AFNOR
- BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES
- BPCE
- CACEIS
- CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
- CFONB
- CREDIT MUTUEL - CIC
- EUROCLEAR FRANCE
- LA BANQUE POSTALE
- NATIXIS
- SOCIETE GENERALE SECURITIES SERVICES

Son activité est orientée à l’international. Ses experts participent à l’élaboration des normes relevant de l’ISO TC 68/SC 8 Données de références pour les services financiers, dont la CN8 est le miroir français. La liste des normes sous la responsabilité de l'ISO TC 68/SC 4 est disponible sur le site de l'ISO en cliquant ici.

Les travaux s'organisent autour des structures ISO suivantes :

- ISO/TC 68/SC 8/CAG - Chair Advisory Group
- ISO/TC 68/SC 8/SG 1 - Identification des instruments financiers
- ISO/TC 68/SC 8/SG 2 - Utilisation du code CFI comme partie de l’identifiant unique de produit (UPI)
- ISO/TC 68/SC 8/WG 1 - Classification des instruments financiers
- ISO/TC 68/SC 8/WG 2 - Spécifications pour la description des services et produits bancaires 
- ISO/TC 68/SC 8/WG 3 - Deuxième registre pour les codes monnaies digitales

Ces informations ISO sont également accessibles à la rubrique structure en cliquant ici. D'autres informations sont à votre disposition sur le site d'AFNOR Normalisation en cliquant ici à la rubrique Norm'Info.

Son portefeuille normatif français est composé des documents suivants :
NF ISO 8109 :1992 - Banque et services financiers liés aux opérations bancaires - Valeurs mobilières - Format des eurobonds
NF ISO 9019 :1996 - Valeurs mobilières - Numérotation des titres/certificats
NF K40-001 : 1970 - Assurance – Vocabulaire général
NF K40-002 : 1976 - Relations assureurs-assurés – Vocabulaire expliqué