Archivage, Numérisation et Gestion du Document

Guide du Référentiel d’aide à la conservation des documents

Le référentiel d’aide à la conservation des documents complète la brochure « La banque et les durées de conservation des documents » (cf. communication CFONB n°20250014) : la version ci-après porte sur les chapitres 2, 5 et 6 de cette brochure.

Il a pour objet de guider les équipes en charge de la gestion documentaire au sein des établissement dans la conservation des documents représentatifs des processus métier (crédits immobiliers, surendettement, contentieux, etc.).

Le référentiel se compose de deux éléments complémentaires :

• Un tableau, qui recense les processus métier et domaines et décrit, pour chacun, les typologies de documents à archiver, les durées de conservation et les modes d’archivage ;

Tableau Référentiel d'aide à la conservation des documents CFONB (document excel)

• Un guide d’utilisation du tableau, qui précise les principes méthodologiques, les définitions et les bonnes pratiques associées.

Guide référentiel d'aide à la conservation des documents CFONB.pdf