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Prélèvement

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Le prélèvement SEPA

Annexe

1. Brochure prélèvement SEPA Core SDD - version 8.0 de juin 2021.pdf

Annexe

2. Bon usage du Prélèvement SEPA Référence Unique du Mandat (RUM).pdf

Annexe

3. Modèles de mandats de prélèvements SEPA « SEPA Core Direct Debit » - janvier 2014.docx

Annexe

4. FAQ - Prélèvement SEPA Core SDD.pdf

Annexe

5. Brochure Prélèvement SEPA Interentreprises SEPA Business to Business Direct Debit (B2B)- version 6.0 de juillet 2021.pdf

Autre

6. Guide d'identification des représentations d’impayés de prélèvement SEPA (SDD ) pour défaut de provision - version décembre 2022.pdf

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