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Prélèvement

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Le prélèvement SEPA

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1. Brochure Prélèvement SEPA SDD Core V9.0 version de Juin 2023.pdf (702.24 Ko)

Annexe

2. Bon usage du Prélèvement SEPA Référence Unique du Mandat (RUM).pdf (23.25 Ko)

Annexe

3. Modèles de mandats de prélèvements SEPA « SEPA Core Direct Debit » - janvier 2014.docx (792.87 Ko)

Annexe

4. FAQ - Prélèvement SEPA Core SDD.pdf (370.64 Ko)

Autre

5. Brochure Prélèvement SEPA Business to Business Direct Debit (B2B) V7.0 de Juin 2023.pdf (827.26 Ko)

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6. Guide d'identification des représentations d’impayés de prélèvement SEPA (SDD ) pour défaut de provision - version décembre 2022.pdf (443.65 Ko)

Autre

7. Guide ISO20022 remises informatisées d'ordres de prélèvement SEPA (pain.008) - v1.7- février 2023.pdf (1.76 Mo)

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